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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMETS DE L'ARTOIS
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GOURMETS Bio
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOURMETS Bio
GOURMETS DE L'ARTOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3024706
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
GOURMETS Bio de GOURMETS DE L\'ARTOIS

Présentation de la marque GOURMETS Bio

Déposée le 21 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMETS DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMETS Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord - 62820 - LIBERCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 549 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) ZA les Portes du Nord BP 127 - 62820 - LIBERCOURT - France.

La marque GOURMETS Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOURMETS Bio est expirée depuis le 21 avril 2020.

GOURMETS DE L'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMETS DE L'ARTOIS , TUTTI GUSTI , MOZZA PARTY , GOURMETS DE L'ARTOIS , IDEES GOURMETS , COCKTAIL GOURMETS , LE COURONNE , SOIREE RACLETTE


GOURMETS DE L'ARTOIS, SAS - ZA Les Portes du Nord - 62820 - LIBERCOURT - France - SIREN 393549944


SAS GOURMETS DE L'ARTOIS - ZA les Portes du Nord BP 127 - 62820 - LIBERCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434809 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Charcuteries Les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique.